Carmine
Conditions generales historiques Carmine.
- Conditions générales d'utilisation du site
AUTOMAP.MA
Societe a responsabilite limitee au capital de 500.000 dhs Siege social : Residence Mamoun, Rue Ali Abderrazak, Casablanca.
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DU SITE " www.carmine.ma "
Soit Automap.ma, Societe a responsabilite limitee, proprietaire du site, ci-apres denommee " la Societe " ;
Soit toute personne physique ayant acces ou utilisant le site web, ci apres denomme " l'Utilisateur ".
Les presentes conditions generales d'utilisation du Site ont pour objet d'informer l'utilisateur des conditions dans lesquelles celui-ci peut acceder au Site, le cas echeant, utiliser les fonctionnalites y figurant ou qui y sont attachees (en ce compris, notamment, toutes informations, bases de donnees, donnees, fichiers, textes, images, photographies, animations audio et video, interfaces utilisateurs, ou toute autre oeuvre protegee par le droit d'auteur ou par tout autre droit de propriete). Les presentes Conditions generales d'utilisation s'adressent a tout internaute qui accede et utilise le site, qu'il soit simple visiteur, ou acheteur de services. Elles sont acceptees par chaque utilisateur du site du seul fait de son acces au site et de son utilisation.
" Carmine " et " Carmine.ma ", ainsi que toutes les appellations derivees sont deposees aupres de l'OMPIC. L'ensemble des droits intellectuels, marques, sigles, logos et noms commerciaux relatifs a " Carmine " et " Carmine.ma " sont la propriete exclusive de la societe Automap.ma. Toute utilisation par un tiers doit faire l'objet d'une autorisation expresse conformement a l'article 7 ci-dessous.
Informations legales